412 858 011
Active9003B · Autre création artistique
Fiche d'identité de 412 858 011
INSEE- Dénomination
- 412 858 011
- SIREN
- 412 858 011
- SIRET (siège)
- 412 858 011 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR57412858011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 858 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 06 mars 1997
- Siège social
- Francheville
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 412 858 011
Autre création artistique
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Dirigeants et représentants de 412 858 011
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 412 858 011
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- FranchevilleSiègeActif
412 858 011 00031 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 9003A
- SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTEFermé
412 858 011 00015 · ouvert le 06 mars 1997 · NAF 923A
- Tassin-la-Demi-LuneFermé
412 858 011 00023 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 9003B
Conformité de 412 858 011
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 412 858 011. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 412 858 011 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 412 858 011
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 1997
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