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MUSSARD BERNARD

Active
Siren437 778 384Entrepreneur individuel97480 SAINT-JOSEPHCréée le 01 janvier 1993

0114Z · Culture de la canne à sucre

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 437 778 384, MUSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Cite Alamanda Langevin, 97480 Saint-Joseph. Elle exerce une activité de culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).

Fiche d'identité de MUSSARD BERNARD

Dénomination
MUSSARD BERNARD
SIREN
437 778 384
SIRET (siège)
437 778 384 00010
N° TVA intracommunautaire
FR75437778384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 778 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z - Culture de la canne à sucre
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
39 CITE ALAMANDA LANGEVIN, 97480, SAINT-JOSEPH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSARD BERNARD

Culture de la canne à sucre

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Établissements de MUSSARD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97480 SAINT-JOSEPHSiègeActif

    437 778 384 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0114Z

Conformité de MUSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSSARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MUSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de MUSSARD BERNARD est 437 778 384. Le SIRET de son siège social est 437 778 384 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75437778384.

Où se situe le siège social de MUSSARD BERNARD ?

Le siège social de MUSSARD BERNARD est situé 39 Cite Alamanda Langevin, 97480 Saint-Joseph.

MUSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD BERNARD.

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