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MUSSET SIMONE

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Siren350 421 640Entrepreneur individuel21210 LA MOTTE-TERNANTCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 350 421 640, MUSSET SIMONE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé à La Motte-Ternant (21210). Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de MUSSET SIMONE

Dénomination
MUSSET SIMONE
SIREN
350 421 640
SIRET (siège)
350 421 640 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78350421640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 421 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
21210, LA MOTTE-TERNANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSET SIMONE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MUSSET SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSET SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSET SIMONE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21210 LA MOTTE-TERNANTSiègeFermé

    350 421 640 00011 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 013Z

Documents juridiques de MUSSET SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSET SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSET SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSET SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSET SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSET SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSET SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur MUSSET SIMONE

Quel est le numéro SIREN de MUSSET SIMONE ?

Le numéro SIREN de MUSSET SIMONE est 350 421 640. Le SIRET de son siège social est 350 421 640 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78350421640.

Où se situe le siège social de MUSSET SIMONE ?

Le siège social de MUSSET SIMONE est situé 21210 La Motte-Ternant.

MUSSET SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSET SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSET SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSET SIMONE.

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