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MUSSIEUX JEAN

Active
Siren404 893 133Entrepreneur individuel69440 CHABANIERECréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSSIEUX JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 404 893 133. Son siège social est situé Journoux, 69440 Chabaniere. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de MUSSIEUX JEAN

Dénomination
MUSSIEUX JEAN
SIREN
404 893 133
SIRET (siège)
404 893 133 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15404893133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 893 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
JOURNOUX, 69440, CHABANIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSIEUX JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MUSSIEUX JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSIEUX JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSIEUX JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69440 CHABANIERESiègeFermé

    404 893 133 00011 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de MUSSIEUX JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSIEUX JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSIEUX JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSIEUX JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSIEUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSIEUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSIEUX JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MUSSIEUX JEAN

Quel est le numéro SIREN de MUSSIEUX JEAN ?

Le numéro SIREN de MUSSIEUX JEAN est 404 893 133. Le SIRET de son siège social est 404 893 133 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15404893133.

Où se situe le siège social de MUSSIEUX JEAN ?

Le siège social de MUSSIEUX JEAN est situé Journoux, 69440 Chabaniere.

MUSSIEUX JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSIEUX JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSIEUX JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSIEUX JEAN.

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