Mussigmann Sylvain

Active

Siren984 830 703Entrepreneur individuel26110 Mirabel-aux-BaronniesCréée le 21 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Mussigmann Sylvain est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2024, identifié par le SIREN 984 830 703. Elle est domiciliée 285 RTE de Beaulieu, 26110 Mirabel-aux-Baronnies. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de Mussigmann Sylvain

INSEE

Dénomination: Mussigmann Sylvain
SIREN: 984 830 703
SIRET (siège): 984 830 703 00018
N° TVA intracommunautaire: FR64984830703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 830 703
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 21 février 2024
Siège social: 285 RTE de Beaulieu, 26110, Mirabel-aux-Baronnies
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Mussigmann Sylvain

Viticulture arboriculture

Finances de Mussigmann Sylvain

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mussigmann Sylvain

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Mussigmann Sylvain

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26110 Mirabel-aux-BaronniesSiègeActif
984 830 703 00018 · ouvert le 25 février 2024 · NAF 0121Z

Documents juridiques de Mussigmann Sylvain

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Mussigmann Sylvain

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mussigmann Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mussigmann Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mussigmann Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mussigmann Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mussigmann Sylvain

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 mars 2025création
Date d'effet : 21 février 2024

Questions fréquentes sur Mussigmann Sylvain

Quel est le numéro SIREN de Mussigmann Sylvain ?

Le numéro SIREN de Mussigmann Sylvain est 984 830 703. Le SIRET de son siège social est 984 830 703 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64984830703.

Où se situe le siège social de Mussigmann Sylvain ?

Le siège social de Mussigmann Sylvain est situé 285 RTE de Beaulieu, 26110 Mirabel-aux-Baronnies.