MUSSLER BABIENNE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 830 771 952, MUSSLER BABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2012. Elle est domiciliée Rle Richebourg, 21630 Pommard. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MUSSLER BABIENNE
INSEE- Dénomination
- MUSSLER BABIENNE
- SIREN
- 830 771 952
- SIRET (siège)
- 830 771 952 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02830771952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 771 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2012
- Siège social
- RLE RICHEBOURG, 21630, POMMARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUSSLER BABIENNE
Location de logements
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Établissements de MUSSLER BABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21630 POMMARDSiègeActif
830 771 952 00017 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 6820A
Conformité de MUSSLER BABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSLER BABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSLER BABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSLER BABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2012
Questions fréquentes sur MUSSLER BABIENNE
Quel est le numéro SIREN de MUSSLER BABIENNE ?
Le numéro SIREN de MUSSLER BABIENNE est 830 771 952. Le SIRET de son siège social est 830 771 952 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02830771952.
Où se situe le siège social de MUSSLER BABIENNE ?
Le siège social de MUSSLER BABIENNE est situé Rle Richebourg, 21630 Pommard.
MUSSLER BABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSLER BABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSLER BABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSLER BABIENNE.
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