MUTEL FRANCOIS
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
MUTEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 449 999. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE Paul Gauguin, 38400 Saint-Martin-d'Hères. MUTEL FRANCOIS relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).
Fiche d'identité de MUTEL FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- MUTEL FRANCOIS
- SIREN
- 952 449 999
- SIRET (siège)
- 952 449 999 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR57952449999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 449 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- -
- Siège social
- 10 RUE Paul Gauguin, 38400, Saint-Martin-d'Hères
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUTEL FRANCOIS
LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL - CODE APE 6820A
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Établissements de MUTEL FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38400 Saint-Martin-d'HèresSiègeActif
952 449 999 00012 · ouvert le 09 novembre 2022 · NAF 5520Z
Conformité de MUTEL FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUTEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUTEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUTEL FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MUTEL FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de MUTEL FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de MUTEL FRANCOIS est 952 449 999. Le SIRET de son siège social est 952 449 999 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57952449999.
Où se situe le siège social de MUTEL FRANCOIS ?
Le siège social de MUTEL FRANCOIS est situé 10 RUE Paul Gauguin, 38400 Saint-Martin-d'Hères.
MUTEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MUTEL FRANCOIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUTEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUTEL FRANCOIS.
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