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MUZELLE

Active
Siren433 535 259SCI73120 CourchevelCréée le 14 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 535 259, MUZELLE est une SCI créée le 14 novembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 PAS l'Ancien Four, 73120 Courchevel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-YVES CLEMENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MUZELLE

Dénomination
MUZELLE
SIREN
433 535 259
SIRET (siège)
433 535 259 00025
N° TVA intracommunautaire
FR10433535259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 535 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2000
Siège social
64 PAS l'Ancien Four, 73120, Courchevel
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MUZELLE

Location de biens immobiliers.

Finances de MUZELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUZELLE

JB

JEAN-PIERRE BARON

Autre

Depuis la création (14 novembre 2000) · 25 ans

JC

JEAN-YVES CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de MUZELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73120 CourchevelSiègeActif

    433 535 259 00025 · ouvert le 24 février 2025 · NAF 6820B

  • 38140 RIVESFermé

    433 535 259 00017 · ouvert le 23 octobre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de MUZELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de MUZELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUZELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUZELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent MUZELLE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MUZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUZELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculée le 2025-03-17 · Début d'activité : 2025-02-24

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2000

Questions fréquentes sur MUZELLE

Quel est le numéro SIREN de MUZELLE ?

Le numéro SIREN de MUZELLE est 433 535 259. Le SIRET de son siège social est 433 535 259 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10433535259.

Qui dirige MUZELLE ?

MUZELLE est dirigée par JEAN-YVES CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MUZELLE ?

Le siège social de MUZELLE est situé 64 PAS l'Ancien Four, 73120 Courchevel.

MUZELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MUZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUZELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUZELLE.

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