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NAPOLEON

Active
Siren823 148 614SCI14340 BEAUFOUR-DRUVALCréée le 17 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions67 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
290 k€
Effectif
Non publié

NAPOLEON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2016, identifiée par le SIREN 823 148 614. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Romains Herbage aux Boeufs, 14340 Beaufour-Druval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICE LOIR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NAPOLEON

Dénomination
NAPOLEON
SIREN
823 148 614
SIRET (siège)
823 148 614 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66823148614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 148 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
290 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2016
Siège social
CHE DES ROMAINS HERBAGE AUX BOEUFS, 14340, BEAUFOUR-DRUVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NAPOLEON

Acquisition, gestion, location de biens et droits immobiliers.

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Finances de NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NAPOLEON

PL

PATRICE LOIR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2016) · 10 ans

TL

THOMAS LOIR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de NAPOLEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14340 BEAUFOUR-DRUVALSiègeActif

    823 148 614 00014 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de NAPOLEON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de NAPOLEON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NAPOLEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

67 décisions de justice publiées en open data mentionnent NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2007 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NAPOLEON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-17 · Début d'activité : 2016-09-15

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2016

Questions fréquentes sur NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de NAPOLEON est 823 148 614. Le SIRET de son siège social est 823 148 614 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66823148614.

Qui dirige NAPOLEON ?

NAPOLEON est dirigée par PATRICE LOIR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NAPOLEON ?

Le siège social de NAPOLEON est situé Che des Romains Herbage aux Boeufs, 14340 Beaufour-Druval.

NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAPOLEON.

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