NAUTILUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 435 059 407, NAUTILUS est une société civile créée le 4 mai 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 263 RUE VICTOR HUGO Les Abrets, 38490 Les Abrets-en-Dauphine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-CLAUDE GIRARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de NAUTILUS
INSEE- Dénomination
- NAUTILUS
- SIREN
- 435 059 407
- SIRET (siège)
- 435 059 407 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68435059407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 059 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2001
- Siège social
- 263 RUE VICTOR HUGO Les Abrets, 38490, LES ABRETS-EN-DAUPHINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NAUTILUS
ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT, ECHANGE OU AUTRE, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, GESTION DE VALEURS MOBILIERES.
Finances de NAUTILUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NAUTILUS
INSEEÉtablissements de NAUTILUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINESiègeActif
435 059 407 00013 · ouvert le 15 mars 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de NAUTILUS
INPIComptes annuels de NAUTILUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NAUTILUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NAUTILUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAUTILUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent NAUTILUS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. A
Décision du 24 juillet 2026 · N° 23/05085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 25 juin 2026 · N° 2025088068
- Lire la décision sur courdecassation.frTMFPO - Homologue la convention d'acord parental et donne force executoire à l'acte - à l'audience -
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00352
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. A
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/00324
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. A
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/04232
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Tribunal judiciaire, 5ème chambre cab. E
Décision du 29 mai 2026 · N° 22/01875
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/00353
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Tribunal judiciaire, 5ème chambre cab. E
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/04250
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 13 avril 2026 · N° 2025007172
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Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00001
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Tribunal de commerce, pcl
Décision du 11 mars 2026 · N° 2025L00312
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Décision du 06 mars 2026 · N° 25/03262
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/03915
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Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01061
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Tribunal de commerce, pcl
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2025L00158
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juin 2025 · N° 23/02089
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 27 mars 2025 · N° 23/01001
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Décision du 06 mars 2025 · N° 24/08754
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Décision du 27 février 2025 · N° 24/03176
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Décision du 03 octobre 2024 · N° 22/00470
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 18 juin 2024 · N° 22/02711
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/01452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 06 juillet 2023 · N° 22/15168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 28 juin 2022 · N° 20/02402
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Décision du 03 avril 2001 · N° 98-18.714
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Décision du 17 mai 1995 · N° 93-11.433
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 octobre 1990 · N° 89-11.920
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NAUTILUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NAUTILUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 2001
Questions fréquentes sur NAUTILUS
Quel est le numéro SIREN de NAUTILUS ?
Le numéro SIREN de NAUTILUS est 435 059 407. Le SIRET de son siège social est 435 059 407 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68435059407.
Qui dirige NAUTILUS ?
NAUTILUS est dirigée par JEAN-CLAUDE GIRARD, gérant.
Où se situe le siège social de NAUTILUS ?
Le siège social de NAUTILUS est situé 263 RUE VICTOR HUGO Les Abrets, 38490 Les Abrets-en-Dauphine.
NAUTILUS est-elle toujours en activité ?
Oui, NAUTILUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NAUTILUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAUTILUS.
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