NELINE'pat
Active1071D · Pâtisserie
- Capital social
- 1,0 k€
NELINE'pat est une SAS immatriculée le 4 juin 2025 sous le numéro SIREN 942 379 918. Elle est domiciliée 50 RUE de la Ville, 01460 Montréal-la-Cluse. Elle exerce une activité de pâtisserie (code NAF 1071D). La direction est assurée par Ghalia MELIANI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de NELINE'pat
INSEE- Dénomination
- NELINE'pat
- SIREN
- 942 379 918
- SIRET (siège)
- 942 379 918 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR76942379918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 379 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 04 juin 2025
- Siège social
- 50 RUE de la Ville, 01460, Montréal-la-Cluse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NELINE'pat
Confection et vente de pâtisseries, chocolaterie à emporter.
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Finances de NELINE'pat
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NELINE'pat
INSEEÉtablissements de NELINE'pat
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01460 Montréal-la-CluseSiègeActif
942 379 918 00017 · ouvert le 20 mars 2025 · NAF 1071D
Documents juridiques de NELINE'pat
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de NELINE'pat
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NELINE'pat. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NELINE'pat n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NELINE'pat n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NELINE'pat
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-25 · Début d'activité : 2025-03-20
- création
Date d'effet : 04 juin 2025
Questions fréquentes sur NELINE'pat
Quel est le numéro SIREN de NELINE'pat ?
Le numéro SIREN de NELINE'pat est 942 379 918. Le SIRET de son siège social est 942 379 918 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76942379918.
Qui dirige NELINE'pat ?
NELINE'pat est dirigée par Ghalia MELIANI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NELINE'pat ?
Le siège social de NELINE'pat est situé 50 RUE de la Ville, 01460 Montréal-la-Cluse.
NELINE'pat est-elle toujours en activité ?
Oui, NELINE'pat est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NELINE'pat est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NELINE'pat.
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