347 707 895
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 347 707 895
INSEE- Dénomination
- 347 707 895
- SIREN
- 347 707 895
- SIRET (siège)
- 347 707 895 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR53347707895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 707 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 août 1988
- Siège social
- SEPTMONCEL LES MOLUNES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 347 707 895
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 347 707 895
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 347 707 895
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- SEPTMONCEL LES MOLUNESSiègeActif
347 707 895 00038 · ouvert le 13 décembre 2005 · NAF 6820A
- MOUTHEFermé
347 707 895 00012 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 524L
- MOUTHEFermé
347 707 895 00020 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 703A
- SEPTMONCEL LES MOLUNESFermé
347 707 895 00046 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 5520Z
- SEPTMONCEL LES MOLUNESFermé
347 707 895 00053 · ouvert le 10 janvier 2012 · NAF 5520Z
Documents juridiques de 347 707 895
INPIConformité de 347 707 895
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 347 707 895. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 347 707 895 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 347 707 895
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-07
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 31 août 1988
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