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NEUVE CHAPELLE

Active
Siren492 964 960SCI59147 GONDECOURTCréée le 23 novembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 964 960, NEUVE CHAPELLE est une SCI créée le 23 novembre 2006. Elle est domiciliée 10 rue Germain Delebecque, 59147 Gondecourt. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC SERVAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NEUVE CHAPELLE

Dénomination
NEUVE CHAPELLE
SIREN
492 964 960
SIRET (siège)
492 964 960 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09492964960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 964 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 novembre 2006
Siège social
10 RUE GERMAIN DELEBECQUE, 59147, GONDECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de NEUVE CHAPELLE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de NEUVE CHAPELLE

Acquisition, gestion, administration de tous im- meubles et généralement toutes opérations mobili- ères ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet pourvu qu'elles ne mo- difient pas le caractère de la société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de NEUVE CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NEUVE CHAPELLE

MD

MICHELE DENISOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2006) · 19 ans

MS

MARC SERVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2006) · 19 ans

HW

HELENE WALLOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de NEUVE CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59147 GONDECOURTSiègeActif

    492 964 960 00016 · ouvert le 15 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de NEUVE CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Conformité de NEUVE CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEUVE CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NEUVE CHAPELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile

    Décision du 29 avril 2025 · N° 24/02127

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NEUVE CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NEUVE CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2006

Questions fréquentes sur NEUVE CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de NEUVE CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de NEUVE CHAPELLE est 492 964 960. Le SIRET de son siège social est 492 964 960 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09492964960.

Qui dirige NEUVE CHAPELLE ?

NEUVE CHAPELLE est dirigée par MARC SERVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NEUVE CHAPELLE ?

Le siège social de NEUVE CHAPELLE est situé 10 rue Germain Delebecque, 59147 Gondecourt.

NEUVE CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, NEUVE CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NEUVE CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEUVE CHAPELLE.