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NICOD JACQUES

Active
Siren399 138 148Entrepreneur individuel25110 BAUME-LES-DAMESCréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NICOD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifié par le SIREN 399 138 148. Elle est domiciliée 43 rue de la Prairie, 25110 Baume-les-Dames. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de NICOD JACQUES

Dénomination
NICOD JACQUES
SIREN
399 138 148
SIRET (siège)
399 138 148 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90399138148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 138 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
43 RUE DE LA PRAIRIE, 25110, BAUME-LES-DAMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NICOD JACQUES

Vente d'objets divers pour les loisirs créatifs, la décoration, l'informatique

Finances de NICOD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NICOD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NICOD JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeFermé

    399 138 148 00016 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 4791A

  • 25000 BESANCONFermé

    399 138 148 00024 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 744A

Documents juridiques de NICOD JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de NICOD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NICOD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NICOD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NICOD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NICOD JACQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-13 · Début d'activité : 2009-04-15

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur NICOD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de NICOD JACQUES ?

Le numéro SIREN de NICOD JACQUES est 399 138 148. Le SIRET de son siège social est 399 138 148 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90399138148.

Où se situe le siège social de NICOD JACQUES ?

Le siège social de NICOD JACQUES est situé 43 rue de la Prairie, 25110 Baume-les-Dames.

NICOD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, NICOD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NICOD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOD JACQUES.

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