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NICOLAS BERNARD

Active
Siren410 746 333Entrepreneur individuel23220 MOUTIER-MALCARDCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NICOLAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 746 333. Son siège social est situé La Forge, 23220 Moutier-Malcard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de NICOLAS BERNARD

Dénomination
NICOLAS BERNARD
SIREN
410 746 333
SIRET (siège)
410 746 333 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93410746333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 746 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LA FORGE, 23220, MOUTIER-MALCARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NICOLAS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de NICOLAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NICOLAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NICOLAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23220 MOUTIER-MALCARDSiègeActif

    410 746 333 00013 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de NICOLAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NICOLAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NICOLAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NICOLAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOLAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NICOLAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NICOLAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur NICOLAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NICOLAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de NICOLAS BERNARD est 410 746 333. Le SIRET de son siège social est 410 746 333 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93410746333.

Où se situe le siège social de NICOLAS BERNARD ?

Le siège social de NICOLAS BERNARD est situé La Forge, 23220 Moutier-Malcard.

NICOLAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NICOLAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NICOLAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOLAS BERNARD.

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