NICOLAS CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 790 540 074, NICOLAS CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 27 février 2013. Elle est domiciliée 217 rue de l’Etang, 76970 Motteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071D.
Fiche d'identité de NICOLAS CHARLES
INSEE- Dénomination
- NICOLAS CHARLES
- SIREN
- 790 540 074
- SIRET (siège)
- 790 540 074 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13790540074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 540 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D
- Date de création
- 27 février 2013
- Siège social
- 217 RUE DE L’ETANG, 76970, MOTTEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NICOLAS CHARLES
Confection, dépôt et vente de produits de pâtisserie et dérivés
Finances de NICOLAS CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NICOLAS CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NICOLAS CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76970 MOTTEVILLESiègeActif
790 540 074 00016 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 1071D
Documents juridiques de NICOLAS CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NICOLAS CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NICOLAS CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NICOLAS CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOLAS CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NICOLAS CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NICOLAS CHARLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-17 · Début d'activité : 2013-01-02
- création
Date d'effet : 27 février 2013
Questions fréquentes sur NICOLAS CHARLES
Quel est le numéro SIREN de NICOLAS CHARLES ?
Le numéro SIREN de NICOLAS CHARLES est 790 540 074. Le SIRET de son siège social est 790 540 074 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13790540074.
Où se situe le siège social de NICOLAS CHARLES ?
Le siège social de NICOLAS CHARLES est situé 217 rue de l’Etang, 76970 Motteville.
NICOLAS CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, NICOLAS CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NICOLAS CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOLAS CHARLES.
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