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NICOLAS PASCAL

Active
Siren315 509 760Entrepreneur individuel25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAUCréée le 03 mai 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NICOLAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1979, identifié par le SIREN 315 509 760. Elle est domiciliée 20 rue de Besancon, 25320 Montferrand-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de NICOLAS PASCAL

Dénomination
NICOLAS PASCAL
SIREN
315 509 760
SIRET (siège)
315 509 760 00031
N° TVA intracommunautaire
FR91315509760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 509 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
03 mai 1979
Siège social
20 RUE DE BESANCON, 25320, MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NICOLAS PASCAL

Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Finances de NICOLAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NICOLAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NICOLAS PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAUSiègeActif

    315 509 760 00031 · ouvert le 08 janvier 2008 · NAF 1071C

  • 74310 LES HOUCHESActif

    315 509 760 00049 · ouvert le 14 novembre 2018 · NAF 6820A

  • 25660 SAONEFermé

    315 509 760 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 741J

Documents juridiques de NICOLAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NICOLAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NICOLAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NICOLAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOLAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NICOLAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NICOLAS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1979

Questions fréquentes sur NICOLAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NICOLAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de NICOLAS PASCAL est 315 509 760. Le SIRET de son siège social est 315 509 760 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91315509760.

Où se situe le siège social de NICOLAS PASCAL ?

Le siège social de NICOLAS PASCAL est situé 20 rue de Besancon, 25320 Montferrand-le-Chateau.

NICOLAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NICOLAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NICOLAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOLAS PASCAL.

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