NIETO HUGUES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 382 147 635, NIETO HUGUES est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 1990. Elle est domiciliée route Principale, 21440 Lery. Son activité principale relève du code NAF 602M.
Fiche d'identité de NIETO HUGUES
INSEE- Dénomination
- NIETO HUGUES
- SIREN
- 382 147 635
- SIRET (siège)
- 382 147 635 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR14382147635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 147 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602M
- Date de création
- 09 octobre 1990
- Siège social
- ROUTE PRINCIPALE, 21440, LERY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de NIETO HUGUES
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Établissements de NIETO HUGUES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21440 LERYSiègeFermé
382 147 635 00033 · ouvert le 10 juillet 2002 · NAF 602M
- 29790 MahalonActif
382 147 635 00041 · ouvert le 19 mars 2024 · NAF 3511Z
- 21120 IS-SUR-TILLEFermé
382 147 635 00025 · NAF 602M
Conformité de NIETO HUGUES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NIETO HUGUES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 28 septembre 2010 · publié le 14 octobre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de NIETO HUGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NIETO HUGUES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 septembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 22 janvier 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 09 octobre 1990
Questions fréquentes sur NIETO HUGUES
Quel est le numéro SIREN de NIETO HUGUES ?
Le numéro SIREN de NIETO HUGUES est 382 147 635. Le SIRET de son siège social est 382 147 635 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14382147635.
Où se situe le siège social de NIETO HUGUES ?
Le siège social de NIETO HUGUES est situé route Principale, 21440 Lery.
NIETO HUGUES est-elle toujours en activité ?
Oui, NIETO HUGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NIETO HUGUES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. NIETO HUGUES a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 28 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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