NIVELAIS BERNARD

Active

Siren394 733 075Entrepreneur individuel46300 LEOBARDCréée le 01 avril 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NIVELAIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1994, identifié par le SIREN 394 733 075. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Palats - Pont Carral, 46300 Leobard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 316D.

Fiche d'identité de NIVELAIS BERNARD

INSEE

Dénomination: NIVELAIS BERNARD
SIREN: 394 733 075
SIRET (siège): 394 733 075 00011
N° TVA intracommunautaire: FR54394733075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 733 075
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 316D
Date de création: 01 avril 1994
Siège social: LES PALATS - PONT CARRAL, 46300, LEOBARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NIVELAIS BERNARD

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Finances de NIVELAIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NIVELAIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NIVELAIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

46300 LEOBARDSiègeFermé
394 733 075 00011 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 316D

Documents juridiques de NIVELAIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NIVELAIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NIVELAIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NIVELAIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NIVELAIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NIVELAIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NIVELAIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur NIVELAIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NIVELAIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de NIVELAIS BERNARD est 394 733 075. Le SIRET de son siège social est 394 733 075 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54394733075.

Où se situe le siège social de NIVELAIS BERNARD ?

Le siège social de NIVELAIS BERNARD est situé Les Palats - Pont Carral, 46300 Leobard.