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NOAILLY BERNARD

Active
Siren314 955 709Entrepreneur individuel01480 JASSANS-RIOTTIERCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOAILLY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 314 955 709. Son siège social est situé 131 All des Millepertuis, 01480 Jassans-Riottier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de NOAILLY BERNARD

Dénomination
NOAILLY BERNARD
SIREN
314 955 709
SIRET (siège)
314 955 709 00048
N° TVA intracommunautaire
FR33314955709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 955 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
131 ALL DES MILLEPERTUIS, 01480, JASSANS-RIOTTIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOAILLY BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de NOAILLY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOAILLY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOAILLY BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif

    314 955 709 00048 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6820B

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERFermé

    314 955 709 00030 · ouvert le 31 janvier 1984 · NAF 502Z

Documents juridiques de NOAILLY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOAILLY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOAILLY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOAILLY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOAILLY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOAILLY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOAILLY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur NOAILLY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NOAILLY BERNARD ?

Le numéro SIREN de NOAILLY BERNARD est 314 955 709. Le SIRET de son siège social est 314 955 709 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33314955709.

Où se situe le siège social de NOAILLY BERNARD ?

Le siège social de NOAILLY BERNARD est situé 131 All des Millepertuis, 01480 Jassans-Riottier.

NOAILLY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOAILLY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOAILLY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOAILLY BERNARD.

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