NOBLET LOUIS-PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 413 266 685, NOBLET LOUIS-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Son siège social est situé Tarsac, 16290 Saint-Saturnin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de NOBLET LOUIS-PASCAL
INSEE- Dénomination
- NOBLET LOUIS-PASCAL
- SIREN
- 413 266 685
- SIRET (siège)
- 413 266 685 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96413266685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 266 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1984
- Siège social
- TARSAC, 16290, SAINT-SATURNIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOBLET LOUIS-PASCAL
Culture de la vigne
Finances de NOBLET LOUIS-PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOBLET LOUIS-PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOBLET LOUIS-PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16290 SAINT-SATURNINSiègeActif
413 266 685 00010 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z
Documents juridiques de NOBLET LOUIS-PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOBLET LOUIS-PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOBLET LOUIS-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOBLET LOUIS-PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOBLET LOUIS-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOBLET LOUIS-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOBLET LOUIS-PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1984
Questions fréquentes sur NOBLET LOUIS-PASCAL
Quel est le numéro SIREN de NOBLET LOUIS-PASCAL ?
Le numéro SIREN de NOBLET LOUIS-PASCAL est 413 266 685. Le SIRET de son siège social est 413 266 685 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96413266685.
Où se situe le siège social de NOBLET LOUIS-PASCAL ?
Le siège social de NOBLET LOUIS-PASCAL est situé Tarsac, 16290 Saint-Saturnin.
NOBLET LOUIS-PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOBLET LOUIS-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOBLET LOUIS-PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOBLET LOUIS-PASCAL.
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