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NOEL CLAUDE

Active
Siren307 977 736Entrepreneur individuel25480 MISEREY-SALINESCréée le 21 avril 2004

9003B · Autre création artistique

NOEL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 2004, identifié par le SIREN 307 977 736. Elle est domiciliée 2 rue de Besancon, 25480 Miserey-Salines. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de NOEL CLAUDE

Dénomination
NOEL CLAUDE
SIREN
307 977 736
SIRET (siège)
307 977 736 00023
N° TVA intracommunautaire
FR72307977736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 977 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
21 avril 2004
Siège social
2 RUE DE BESANCON, 25480, MISEREY-SALINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEL CLAUDE

Autre création artistique

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Établissements de NOEL CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25480 MISEREY-SALINESSiègeActif

    307 977 736 00023 · ouvert le 21 avril 2004 · NAF 9003B

Conformité de NOEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2004

Questions fréquentes sur NOEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de NOEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de NOEL CLAUDE est 307 977 736. Le SIRET de son siège social est 307 977 736 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72307977736.

Où se situe le siège social de NOEL CLAUDE ?

Le siège social de NOEL CLAUDE est situé 2 rue de Besancon, 25480 Miserey-Salines.

NOEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL CLAUDE.