CheckersProcédures

NOEL DANIEL

Active
Siren349 230 060Entrepreneur individuel76730 BRACHYCréée le 01 janvier 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOEL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 349 230 060. Son siège social est situé à Brachy (76730). Son activité principale relève du code NAF 012C.

Fiche d'identité de NOEL DANIEL

Dénomination
NOEL DANIEL
SIREN
349 230 060
SIRET (siège)
349 230 060 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79349230060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 230 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012C
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
76730, BRACHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de NOEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76730 BRACHYSiègeFermé

    349 230 060 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 012C

Documents juridiques de NOEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur NOEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NOEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de NOEL DANIEL est 349 230 060. Le SIRET de son siège social est 349 230 060 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79349230060.

Où se situe le siège social de NOEL DANIEL ?

Le siège social de NOEL DANIEL est situé 76730 Brachy.

NOEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL DANIEL.