NOELIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,2 k€
- Effectif
- Non publié
NOELIE est une société civile immatriculée le 27 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 175 657. Son siège social est situé 40 rue des Perches, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. La direction est assurée par FRANCOIS BALZER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOELIE
INSEE- Dénomination
- NOELIE
- SIREN
- 790 175 657
- SIRET (siège)
- 790 175 657 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49790175657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 175 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 18 178 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 27 décembre 2012
- Siège social
- 40 RUE DES PERCHES, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOELIE
Prise de participations dans toutes personnes morales, civiles ou commerciales.
Finances de NOELIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOELIE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 décembre 2012) · 13 ans
Établissements de NOELIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
790 175 657 00010 · ouvert le 03 décembre 2012 · NAF 6420Z
Documents juridiques de NOELIE
INPIComptes annuels de NOELIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOELIE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 08 février 2023 · N° 21/05683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOELIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-27 · Début d'activité : 2012-12-03
- création
Date d'effet : 27 décembre 2012
Questions fréquentes sur NOELIE
Quel est le numéro SIREN de NOELIE ?
Le numéro SIREN de NOELIE est 790 175 657. Le SIRET de son siège social est 790 175 657 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49790175657.
Qui dirige NOELIE ?
NOELIE est dirigée par FRANCOIS BALZER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOELIE ?
Le siège social de NOELIE est situé 40 rue des Perches, 90000 Belfort.
NOELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOELIE.
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