NOGUERA FABIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
NOGUERA FABIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 1989, identifié par le SIREN 950 404 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Republique, 73500 Modane. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de NOGUERA FABIEN
INSEE- Dénomination
- NOGUERA FABIEN
- SIREN
- 950 404 012
- SIRET (siège)
- 950 404 012 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR62950404012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 404 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 août 1989
- Siège social
- 6 RUE DE LA REPUBLIQUE, 73500, MODANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOGUERA FABIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de NOGUERA FABIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
950 404 012 00011 · ouvert le 11 août 1989 · NAF 6820B
Conformité de NOGUERA FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOGUERA FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOGUERA FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOGUERA FABIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 1989
Questions fréquentes sur NOGUERA FABIEN
Quel est le numéro SIREN de NOGUERA FABIEN ?
Le numéro SIREN de NOGUERA FABIEN est 950 404 012. Le SIRET de son siège social est 950 404 012 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62950404012.
Où se situe le siège social de NOGUERA FABIEN ?
Le siège social de NOGUERA FABIEN est situé 6 rue de la Republique, 73500 Modane.
NOGUERA FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOGUERA FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOGUERA FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOGUERA FABIEN.
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