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NOGUES JACQUES

Active
Siren490 588 340Entrepreneur individuel65660 AVENTIGNANCréée le 15 juin 2006

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 490 588 340, NOGUES JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2006. Elle est domiciliée Ld Ruette, 65660 Aventignan. NOGUES JACQUES relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de NOGUES JACQUES

Dénomination
NOGUES JACQUES
SIREN
490 588 340
SIRET (siège)
490 588 340 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37490588340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 588 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
15 juin 2006
Siège social
LD RUETTE, 65660, AVENTIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOGUES JACQUES

Autre création artistique

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Établissements de NOGUES JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65660 AVENTIGNANSiègeActif

    490 588 340 00011 · ouvert le 15 juin 2006 · NAF 9003B

Conformité de NOGUES JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOGUES JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOGUES JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOGUES JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2006

Questions fréquentes sur NOGUES JACQUES

Quel est le numéro SIREN de NOGUES JACQUES ?

Le numéro SIREN de NOGUES JACQUES est 490 588 340. Le SIRET de son siège social est 490 588 340 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37490588340.

Où se situe le siège social de NOGUES JACQUES ?

Le siège social de NOGUES JACQUES est situé Ld Ruette, 65660 Aventignan.

NOGUES JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, NOGUES JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOGUES JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOGUES JACQUES.

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