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NORCILE

Active
Siren449 168 715Société civile26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCECréée le 04 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
244 k€
Effectif
Non publié

NORCILE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 168 715. Le siège social de l'entreprise se trouve Meillet, 26320 Saint-Marcel-les-Valence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MIREILLE PAUSIN, autre.

Fiche d'identité de NORCILE

Dénomination
NORCILE
SIREN
449 168 715
SIRET (siège)
449 168 715 00026
N° TVA intracommunautaire
FR05449168715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 168 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
243 900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2003
Siège social
MEILLET, 26320, SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NORCILE

Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers

Finances de NORCILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORCILE

MP

MIREILLE PAUSIN

Autre

Depuis la création (04 juillet 2003) · 23 ans

JP

JEAN-PIERRE PLANCHER

Autre

Depuis la création (04 juillet 2003) · 23 ans

NP

NORBERT PLANCHER

Autre

Depuis la création (04 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de NORCILE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCESiègeActif

    449 168 715 00026 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820B

  • 26500 BOURG-LES-VALENCEFermé

    449 168 715 00018 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de NORCILE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de NORCILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORCILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORCILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORCILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NORCILE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NORCILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORCILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2003

Questions fréquentes sur NORCILE

Quel est le numéro SIREN de NORCILE ?

Le numéro SIREN de NORCILE est 449 168 715. Le SIRET de son siège social est 449 168 715 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05449168715.

Qui dirige NORCILE ?

NORCILE est dirigée par MIREILLE PAUSIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NORCILE ?

Le siège social de NORCILE est situé Meillet, 26320 Saint-Marcel-les-Valence.

NORCILE est-elle toujours en activité ?

Oui, NORCILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORCILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORCILE.

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