NOS PETITS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 515 156, NOS PETITS est une SCI créée le 27 décembre 2011. Son siège social est situé 5 All Francois Seurel, 18330 Nancay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. STEPHANE CHESNEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOS PETITS
INSEE- Dénomination
- NOS PETITS
- SIREN
- 538 515 156
- SIRET (siège)
- 538 515 156 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04538515156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 515 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 décembre 2011
- Siège social
- 5 ALL FRANCOIS SEUREL, 18330, NANCAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOS PETITS
Acquisition administration et exploitation par bail location de tous les immeubles dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'apport
Finances de NOS PETITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOS PETITS
INSEEÉtablissements de NOS PETITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18330 NANCAYSiègeActif
538 515 156 00015 · ouvert le 18 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOS PETITS
INPIComptes annuels de NOS PETITS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOS PETITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOS PETITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOS PETITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOS PETITS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 22 février 2023 · N° 20/00997
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOS PETITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOS PETITS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-27 · Début d'activité : 2011-11-18
- création
Date d'effet : 27 décembre 2011
Questions fréquentes sur NOS PETITS
Quel est le numéro SIREN de NOS PETITS ?
Le numéro SIREN de NOS PETITS est 538 515 156. Le SIRET de son siège social est 538 515 156 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04538515156.
Qui dirige NOS PETITS ?
NOS PETITS est dirigée par STEPHANE CHESNEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOS PETITS ?
Le siège social de NOS PETITS est situé 5 All Francois Seurel, 18330 Nancay.
NOS PETITS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOS PETITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOS PETITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOS PETITS.
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