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NOSAMES LTD

Active
Siren804 810 760Société étrangère13600 LA CIOTATCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 810 760, NOSAMES LTD est une société étrangère créée le 1er janvier 2010. Son siège social est situé 46 quai Francois Mitterrand Chez Classic Works Par Morgan Andrew, 13600 La Ciotat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3315Z.

Fiche d'identité de NOSAMES LTD

Dénomination
NOSAMES LTD
SIREN
804 810 760
SIRET (siège)
804 810 760 00012
N° TVA intracommunautaire
FR54804810760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 810 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
3315Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
46 QUAI FRANCOIS MITTERRAND CHEZ CLASSIC WORKS PAR MORGAN ANDREW, 13600, LA CIOTAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOSAMES LTD

Réparation et maintenance navale

Finances de NOSAMES LTD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOSAMES LTD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOSAMES LTD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13600 LA CIOTATSiègeActif

    804 810 760 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 3315Z

Documents juridiques de NOSAMES LTD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOSAMES LTD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOSAMES LTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOSAMES LTD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSAMES LTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOSAMES LTD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOSAMES LTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOSAMES LTD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur NOSAMES LTD

Quel est le numéro SIREN de NOSAMES LTD ?

Le numéro SIREN de NOSAMES LTD est 804 810 760. Le SIRET de son siège social est 804 810 760 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54804810760.

Où se situe le siège social de NOSAMES LTD ?

Le siège social de NOSAMES LTD est situé 46 quai Francois Mitterrand Chez Classic Works Par Morgan Andrew, 13600 La Ciotat.

NOSAMES LTD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOSAMES LTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOSAMES LTD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSAMES LTD.

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