NOSELI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOSELI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2015, identifiée par le SIREN 811 447 564. Son siège social est situé 34 rue des Teinturiers, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par THIERRY CONTI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOSELI
INSEE- Dénomination
- NOSELI
- SIREN
- 811 447 564
- SIRET (siège)
- 811 447 564 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR52811447564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 447 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mai 2015
- Siège social
- 34 RUE DES TEINTURIERS, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOSELI
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de NOSELI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOSELI
INSEECLP IMMOBILIER
Autre
Depuis la création (19 mai 2015) · 11 ans
LOCADES CAPITAL
Autre
Depuis la création (19 mai 2015) · 11 ans
Établissements de NOSELI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
811 447 564 00014 · ouvert le 19 mai 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOSELI
INPIComptes annuels de NOSELI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOSELI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOSELI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSELI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOSELI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 17 mars 2026 · N° 24/02274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 24 janvier 2025 · N° 23/03267
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/02677
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOSELI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOSELI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-19
- création
Date d'effet : 19 mai 2015
Questions fréquentes sur NOSELI
Quel est le numéro SIREN de NOSELI ?
Le numéro SIREN de NOSELI est 811 447 564. Le SIRET de son siège social est 811 447 564 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52811447564.
Qui dirige NOSELI ?
NOSELI est dirigée par THIERRY CONTI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOSELI ?
Le siège social de NOSELI est situé 34 rue des Teinturiers, 31300 Toulouse.
NOSELI est-elle toujours en activité ?
Oui, NOSELI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOSELI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSELI.
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