NOSSEB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
NOSSEB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 1993, identifiée par le SIREN 391 051 828. Son siège social est situé za de la Noyeraie, 69490 Sarcey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ERIC BESSON en qualité de autre.
Fiche d'identité de NOSSEB
INSEE- Dénomination
- NOSSEB
- SIREN
- 391 051 828
- SIRET (siège)
- 391 051 828 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR54391051828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 051 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 avril 1993
- Siège social
- ZA DE LA NOYERAIE, 69490, SARCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOSSEB
Propriété, gestion, administration et disposition de biens immobiliers
Finances de NOSSEB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOSSEB
INSEEÉtablissements de NOSSEB
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69490 SARCEYSiègeActif
391 051 828 00013 · ouvert le 29 mars 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOSSEB
INPIComptes annuels de NOSSEB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOSSEB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOSSEB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSSEB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOSSEB n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOSSEB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOSSEB
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 1993
Questions fréquentes sur NOSSEB
Quel est le numéro SIREN de NOSSEB ?
Le numéro SIREN de NOSSEB est 391 051 828. Le SIRET de son siège social est 391 051 828 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54391051828.
Qui dirige NOSSEB ?
NOSSEB est dirigée par ERIC BESSON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOSSEB ?
Le siège social de NOSSEB est situé za de la Noyeraie, 69490 Sarcey.
NOSSEB est-elle toujours en activité ?
Oui, NOSSEB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOSSEB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSSEB.
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