LES AJONCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES AJONCS est une SCI immatriculée le 2 décembre 2016 sous le numéro SIREN 824 088 439. Elle est domiciliée 56 Imp du Bois Dieu, 69490 Sarcey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE CHAIZE, gérant.
Fiche d'identité de LES AJONCS
INSEE- Dénomination
- LES AJONCS
- SIREN
- 824 088 439
- SIRET (siège)
- 824 088 439 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42824088439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 088 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2016
- Siège social
- 56 IMP DU BOIS DIEU, 69490, SARCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES AJONCS
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de LES AJONCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES AJONCS
INSEEÉtablissements de LES AJONCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69490 SARCEYSiègeActif
824 088 439 00016 · ouvert le 19 novembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES AJONCS
INPIComptes annuels de LES AJONCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES AJONCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES AJONCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AJONCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AJONCS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 juillet 2023 · N° 21/01316
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre section B
Décision du 25 mai 2023 · N° 20/00424
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 mai 2023 · N° 20/01800
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 avril 2023 · N° 22-10.073
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 1991 · N° 88-43.755
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 novembre 1991 · N° 90-12.320
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 octobre 1989 · N° 88-60.710
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES AJONCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES AJONCS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-19
- création
Date d'effet : 02 décembre 2016
Questions fréquentes sur LES AJONCS
Quel est le numéro SIREN de LES AJONCS ?
Le numéro SIREN de LES AJONCS est 824 088 439. Le SIRET de son siège social est 824 088 439 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42824088439.
Qui dirige LES AJONCS ?
LES AJONCS est dirigée par ISABELLE CHAIZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES AJONCS ?
Le siège social de LES AJONCS est situé 56 Imp du Bois Dieu, 69490 Sarcey.
LES AJONCS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES AJONCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES AJONCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AJONCS.
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