NOTILT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOTILT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2010, identifiée par le SIREN 500 831 920. Son siège social est situé 7 AV Michel Chevalier, 06130 Grasse. Son activité principale relève du code NAF 7112B. La direction est assurée par JEAN FEMENIA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOTILT
INSEE- Dénomination
- NOTILT
- SIREN
- 500 831 920
- SIRET (siège)
- 500 831 920 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR13500831920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 831 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 06 octobre 2010
- Siège social
- 7 AV Michel Chevalier, 06130, Grasse
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de NOTILT
Etude conseil conception vente et maintenance Intellectuelle de systèmes ou de réseaux informatiques destinés aux entreprises tant en ce qui concerne les matériels que les logiciels
Finances de NOTILT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOTILT
INSEEÉtablissements de NOTILT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06130 GrasseSiègeActif
500 831 920 00037 · ouvert le 05 mars 2026 · NAF 7112B
- 06110 LE CANNETFermé
500 831 920 00011 · ouvert le 06 novembre 2007 · NAF 7112B
- 06130 GRASSEFermé
500 831 920 00029 · ouvert le 06 novembre 2007 · NAF 7112B
Documents juridiques de NOTILT
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOTILT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTILT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOTILT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTILT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOTILT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOTILT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOTILT
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grasse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grasse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grasse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grasse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Gérant : FEMENIA Jean Sébastien Emmanuel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-06
- création
Date d'effet : 06 octobre 2010
Questions fréquentes sur NOTILT
Quel est le numéro SIREN de NOTILT ?
Le numéro SIREN de NOTILT est 500 831 920. Le SIRET de son siège social est 500 831 920 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13500831920.
Qui dirige NOTILT ?
NOTILT est dirigée par JEAN FEMENIA, gérant.
Où se situe le siège social de NOTILT ?
Le siège social de NOTILT est situé 7 AV Michel Chevalier, 06130 Grasse.
NOTILT est-elle toujours en activité ?
Oui, NOTILT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOTILT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTILT.
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