NOTO JEAN-PHILIPPE
Active1073Z · Fabrication de pâtes alimentaires
NOTO JEAN-PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 109 396. Elle est domiciliée 1703 Rte de Fronton, 82370 Orgueil. Son activité principale est fabrication de pâtes alimentaires (code NAF 1073Z).
Fiche d'identité de NOTO JEAN-PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- NOTO JEAN-PHILIPPE
- SIREN
- 498 109 396
- SIRET (siège)
- 498 109 396 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR35498109396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 109 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1073Z - Fabrication de pâtes alimentaires
- Date de création
- 24 mai 2007
- Siège social
- 1703 RTE DE FRONTON, 82370, ORGUEIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de NOTO JEAN-PHILIPPE
FAB DE PATES ALIMENTAIRES
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Établissements de NOTO JEAN-PHILIPPE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82370 ORGUEILSiègeActif
498 109 396 00024 · ouvert le 31 décembre 2022 · NAF 1073Z
- 31100 TOULOUSEFermé
498 109 396 00016 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4781Z
Conformité de NOTO JEAN-PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTO JEAN-PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOTO JEAN-PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOTO JEAN-PHILIPPE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Immatriculée le 2023-06-09 · Début d'activité : 2022-12-31
- création
Date d'effet : 24 mai 2007
Questions fréquentes sur NOTO JEAN-PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de NOTO JEAN-PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de NOTO JEAN-PHILIPPE est 498 109 396. Le SIRET de son siège social est 498 109 396 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35498109396.
Où se situe le siège social de NOTO JEAN-PHILIPPE ?
Le siège social de NOTO JEAN-PHILIPPE est situé 1703 Rte de Fronton, 82370 Orgueil.
NOTO JEAN-PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOTO JEAN-PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOTO JEAN-PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTO JEAN-PHILIPPE.
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