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NOTO JEAN-PHILIPPE

Active
Siren498 109 396Entrepreneur individuel82370 ORGUEILCréée le 24 mai 2007

1073Z · Fabrication de pâtes alimentaires

NOTO JEAN-PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 109 396. Elle est domiciliée 1703 Rte de Fronton, 82370 Orgueil. Son activité principale est fabrication de pâtes alimentaires (code NAF 1073Z).

Fiche d'identité de NOTO JEAN-PHILIPPE

Dénomination
NOTO JEAN-PHILIPPE
SIREN
498 109 396
SIRET (siège)
498 109 396 00024
N° TVA intracommunautaire
FR35498109396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 109 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1073Z - Fabrication de pâtes alimentaires
Date de création
24 mai 2007
Siège social
1703 RTE DE FRONTON, 82370, ORGUEIL
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NOTO JEAN-PHILIPPE

FAB DE PATES ALIMENTAIRES

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Établissements de NOTO JEAN-PHILIPPE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82370 ORGUEILSiègeActif

    498 109 396 00024 · ouvert le 31 décembre 2022 · NAF 1073Z

  • 31100 TOULOUSEFermé

    498 109 396 00016 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4781Z

Conformité de NOTO JEAN-PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTO JEAN-PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTO JEAN-PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOTO JEAN-PHILIPPE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Immatriculée le 2023-06-09 · Début d'activité : 2022-12-31

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2007

Questions fréquentes sur NOTO JEAN-PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de NOTO JEAN-PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de NOTO JEAN-PHILIPPE est 498 109 396. Le SIRET de son siège social est 498 109 396 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35498109396.

Où se situe le siège social de NOTO JEAN-PHILIPPE ?

Le siège social de NOTO JEAN-PHILIPPE est situé 1703 Rte de Fronton, 82370 Orgueil.

NOTO JEAN-PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTO JEAN-PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTO JEAN-PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTO JEAN-PHILIPPE.