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NOUSSE JEAN

Active
Siren494 486 418Entrepreneur individuel57970 KOENIGSMACKERCréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOUSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifié par le SIREN 494 486 418. Elle est domiciliée 50 rue de Thionville, 57970 Koenigsmacker. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de NOUSSE JEAN

Dénomination
NOUSSE JEAN
SIREN
494 486 418
SIRET (siège)
494 486 418 00028
N° TVA intracommunautaire
FR48494486418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 486 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 mars 2007
Siège social
50 RUE DE THIONVILLE, 57970, KOENIGSMACKER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOUSSE JEAN

Culture de fruits à  pépins et à  noyau

Finances de NOUSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOUSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOUSSE JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57970 KOENIGSMACKERSiègeActif

    494 486 418 00028 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0124Z

  • 57970 KOENIGSMACKERFermé

    494 486 418 00010 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0124Z

Documents juridiques de NOUSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOUSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOUSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur NOUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de NOUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de NOUSSE JEAN est 494 486 418. Le SIRET de son siège social est 494 486 418 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48494486418.

Où se situe le siège social de NOUSSE JEAN ?

Le siège social de NOUSSE JEAN est situé 50 rue de Thionville, 57970 Koenigsmacker.

NOUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOUSSE JEAN.

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