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NOUTEAU BERNARD

Active
Siren383 365 400Entrepreneur individuel85220 SAINT-REVERENDCréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOUTEAU BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifié par le SIREN 383 365 400. Elle est domiciliée La Maubretiere, 85220 Saint-Reverend. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOUTEAU BERNARD

Dénomination
NOUTEAU BERNARD
SIREN
383 365 400
SIRET (siège)
383 365 400 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95383365400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 365 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
LA MAUBRETIERE, 85220, SAINT-REVEREND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOUTEAU BERNARD

visite parc floral vente de boissons, produits artisanaux et achat vente de vegeteaux location court de padel, ainsi que toutes activités de travaux paysagers et toutes prestations de services annexes s'y rapportant.

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Finances de NOUTEAU BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOUTEAU BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOUTEAU BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85220 SAINT-REVERENDSiègeActif

    383 365 400 00019 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0130Z

Documents juridiques de NOUTEAU BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOUTEAU BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOUTEAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOUTEAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOUTEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOUTEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOUTEAU BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Marques déposées par NOUTEAU BERNARD

NOUTEAU BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • La Roseraie de Vendée

    N° 3581522 · Déposée le 12 juin 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31, 32, 41 · expirée le 12 juin 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOUTEAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NOUTEAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de NOUTEAU BERNARD est 383 365 400. Le SIRET de son siège social est 383 365 400 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95383365400.

Où se situe le siège social de NOUTEAU BERNARD ?

Le siège social de NOUTEAU BERNARD est situé La Maubretiere, 85220 Saint-Reverend.

NOUTEAU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOUTEAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOUTEAU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOUTEAU BERNARD.

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