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NOUVEAU CONCEPT est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 1993, identifiée par le SIREN 391 537 180. Son siège social est situé La Pelissiere, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 361C.

Fiche d'identité de NOUVEAU CONCEPT

Dénomination
NOUVEAU CONCEPT
SIREN
391 537 180
SIRET (siège)
391 537 180 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43391537180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 537 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
361C
Date de création
12 avril 1993
Siège social
LA PELISSIERE, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOUVEAU CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOUVEAU CONCEPT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOUVEAU CONCEPT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeFermé

    391 537 180 00013 · ouvert le 12 avril 1993 · NAF 361C

Documents juridiques de NOUVEAU CONCEPT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 1993

  • Acte

Conformité de NOUVEAU CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOUVEAU CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOUVEAU CONCEPT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOUVEAU CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOUVEAU CONCEPT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 1993

Questions fréquentes sur NOUVEAU CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de NOUVEAU CONCEPT ?

Le numéro SIREN de NOUVEAU CONCEPT est 391 537 180. Le SIRET de son siège social est 391 537 180 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43391537180.

Où se situe le siège social de NOUVEAU CONCEPT ?

Le siège social de NOUVEAU CONCEPT est situé La Pelissiere, 01300 Belley.

NOUVEAU CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOUVEAU CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOUVEAU CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOUVEAU CONCEPT.