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NOVA

Active
Siren538 430 448SCI89290 AUGYCréée le 09 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
105 k€
Effectif
Non publié

NOVA est une SCI immatriculée le 9 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 430 448. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Chaumes, 89290 Augy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RENE CHAMOY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVA

Dénomination
NOVA
SIREN
538 430 448
SIRET (siège)
538 430 448 00018
N° TVA intracommunautaire
FR20538430448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 430 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
105 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2011
Siège social
10 RUE DES CHAUMES, 89290, AUGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVA

Acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant

Finances de NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA

RC

RENE CHAMOY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2011) · 14 ans

CC

CECILE CHAMOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2011) · 14 ans

JC

JEAN CHAMOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2011) · 14 ans

MD

MICHELLE DANCHOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de NOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89290 AUGYSiègeActif

    538 430 448 00018 · ouvert le 22 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-09 · Début d'activité : 2011-11-22

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2011

Questions fréquentes sur NOVA

Quel est le numéro SIREN de NOVA ?

Le numéro SIREN de NOVA est 538 430 448. Le SIRET de son siège social est 538 430 448 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20538430448.

Qui dirige NOVA ?

NOVA est dirigée par RENE CHAMOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVA ?

Le siège social de NOVA est situé 10 rue des Chaumes, 89290 Augy.

NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA.

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