NOVA CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NOVA CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 427 571 096. Le siège social de l'entreprise se trouve à Caunes-Minervois (11160). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de NOVA CLEMENT
INSEE- Dénomination
- NOVA CLEMENT
- SIREN
- 427 571 096
- SIRET (siège)
- 427 571 096 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44427571096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 571 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- 11160, CAUNES-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVA CLEMENT
Culture de la vigne
Finances de NOVA CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVA CLEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOVA CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11160 CAUNES-MINERVOISSiègeFermé
427 571 096 00010 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0121Z
Documents juridiques de NOVA CLEMENT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOVA CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVA CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOVA CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVA CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur NOVA CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de NOVA CLEMENT ?
Le numéro SIREN de NOVA CLEMENT est 427 571 096. Le SIRET de son siège social est 427 571 096 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44427571096.
Où se situe le siège social de NOVA CLEMENT ?
Le siège social de NOVA CLEMENT est situé 11160 Caunes-Minervois.
NOVA CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVA CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVA CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA CLEMENT.
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