NOVAGENCE
Active6311Z · Traitement de données, hébergement et activités connexes
- Capital social
- 8,0 k€
NOVAGENCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2007, identifiée par le SIREN 481 222 123. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Jules Michelet, 01100 Oyonnax. NOVAGENCE relève du secteur traitement de données, hébergement et activités connexes (code NAF 6311Z). CEDRIC FIDON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOVAGENCE
INSEE- Dénomination
- NOVAGENCE
- SIREN
- 481 222 123
- SIRET (siège)
- 481 222 123 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR55481222123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 222 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6311Z - Traitement de données, hébergement et activités connexes
- Date de création
- 09 mai 2007
- Siège social
- 40 RUE JULES MICHELET, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de NOVAGENCE
Représentations commerciales et prestations tic et Ntic (internet, monétique).
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Finances de NOVAGENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVAGENCE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVAGENCE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
481 222 123 00046 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 6311Z
- 01150 BLYESFermé
481 222 123 00012 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 723Z
- 01580 IZERNOREFermé
481 222 123 00020 · ouvert le 12 mars 2007 · NAF 6311Z
- 01100 BELLIGNATFermé
481 222 123 00038 · ouvert le 12 mars 2007 · NAF 6311Z
Documents juridiques de NOVAGENCE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de NOVAGENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAGENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVAGENCE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 13 octobre 2025 · N° 24/15704
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/07269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/09189
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/07269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP requêtes
Décision du 15 mars 2024 · N° 23/03158
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVAGENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVAGENCE
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : FIDON Cédric, Pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 09 mai 2007
Questions fréquentes sur NOVAGENCE
Quel est le numéro SIREN de NOVAGENCE ?
Le numéro SIREN de NOVAGENCE est 481 222 123. Le SIRET de son siège social est 481 222 123 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55481222123.
Qui dirige NOVAGENCE ?
NOVAGENCE est dirigée par CEDRIC FIDON, président de sas.
Où se situe le siège social de NOVAGENCE ?
Le siège social de NOVAGENCE est situé 40 rue Jules Michelet, 01100 Oyonnax.
NOVAGENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVAGENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVAGENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAGENCE.
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