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NOVALPAT

Active
Siren439 719 659SARL69380 DOMMARTINCréée le 06 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

NOVALPAT est une SARL immatriculée le 6 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 719 659. Son siège social est situé 7 Pl de l Eglise, 69380 Dommartin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Elle est dirigée par VALERIE NOYEL, gérant.

Fiche d'identité de NOVALPAT

Dénomination
NOVALPAT
SIREN
439 719 659
SIRET (siège)
439 719 659 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20439719659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 719 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
06 novembre 2001
Siège social
7 PL DE L EGLISE, 69380, DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVALPAT

Café restaurant

Finances de NOVALPAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVALPAT

VN

VALERIE NOYEL

Gérant

Depuis la création (06 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de NOVALPAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 DOMMARTINSiègeActif

    439 719 659 00013 · ouvert le 22 juin 2015 · NAF 5610A

Documents juridiques de NOVALPAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de NOVALPAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVALPAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVALPAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVALPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVALPAT

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Début d'activité : 2015-07-01

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2001

Questions fréquentes sur NOVALPAT

Quel est le numéro SIREN de NOVALPAT ?

Le numéro SIREN de NOVALPAT est 439 719 659. Le SIRET de son siège social est 439 719 659 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20439719659.

Qui dirige NOVALPAT ?

NOVALPAT est dirigée par VALERIE NOYEL, gérant.

Où se situe le siège social de NOVALPAT ?

Le siège social de NOVALPAT est situé 7 Pl de l Eglise, 69380 Dommartin.

NOVALPAT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVALPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVALPAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALPAT.

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