NOVANET
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 342 748, NOVANET est une SARL créée le 2 juin 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Case Navire SCHOELCHER, 97233 Schoelcher. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z). La direction est assurée par ALAIN NOGRET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOVANET
INSEE- Dénomination
- NOVANET
- SIREN
- 391 342 748
- SIRET (siège)
- 391 342 748 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR08391342748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 342 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 02 juin 1993
- Siège social
- Case Navire SCHOELCHER, 97233, SCHOELCHER
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Finances de NOVANET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVANET
INSEEÉtablissements de NOVANET
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 97233 SCHOELCHERSiègeFermé
391 342 748 00046 · ouvert le 05 janvier 2001 · NAF 8121Z
- 97232 LE LAMENTINFermé
391 342 748 00012 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 747Z
- 97233 SCHOELCHERFermé
391 342 748 00020 · ouvert le 05 janvier 1995 · NAF 014B
- 97122 BAIE-MAHAULTFermé
391 342 748 00038 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 8130Z
Documents juridiques de NOVANET
INPIConformité de NOVANET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVANET. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F00573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 06
Décision du 14 novembre 2025 · N° 2025L00774
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2025 · N° 2024F01187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024F01187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 10 mai 2012 · N° 11/04274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVANET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 1993
Questions fréquentes sur NOVANET
Quel est le numéro SIREN de NOVANET ?
Le numéro SIREN de NOVANET est 391 342 748. Le SIRET de son siège social est 391 342 748 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08391342748.
Qui dirige NOVANET ?
NOVANET est dirigée par ALAIN NOGRET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVANET ?
Le siège social de NOVANET est situé Case Navire SCHOELCHER, 97233 Schoelcher.
NOVANET est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVANET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVANET.
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