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NOVANN

Active
Siren912 547 692SAS83600 FREJUSCréée le 02 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

NOVANN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2022, identifiée par le SIREN 912 547 692. Elle est domiciliée 257 av Lou Gabian, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 4110A. STEPHANE OSSESIA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVANN

Dénomination
NOVANN
SIREN
912 547 692
SIRET (siège)
912 547 692 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60912547692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 547 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
02 mai 2022
Siège social
257 AV LOU GABIAN, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVANN

Investissements dans sociétés de programme immobilier et gestion des filiales

Finances de NOVANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVANN

SO

STEPHANE OSSESIA

Président de SAS

Depuis la création (02 mai 2022) · 4 ans

Établissements de NOVANN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    912 547 692 00018 · ouvert le 09 mars 2022 · NAF 4110A

Documents juridiques de NOVANN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de NOVANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVANN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVANN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2022

Questions fréquentes sur NOVANN

Quel est le numéro SIREN de NOVANN ?

Le numéro SIREN de NOVANN est 912 547 692. Le SIRET de son siège social est 912 547 692 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60912547692.

Qui dirige NOVANN ?

NOVANN est dirigée par STEPHANE OSSESIA, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVANN ?

Le siège social de NOVANN est situé 257 av Lou Gabian, 83600 Frejus.

NOVANN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVANN.

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