NOVAPIERRE 1
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 768 k€
NOVAPIERRE 1 est une société civile immatriculée le 12 novembre 1999 sous le numéro SIREN 425 103 017. Elle est domiciliée 153 bd Haussmann, 75008 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PAREF GESTION, gérant.
Fiche d'identité de NOVAPIERRE 1
INSEE- Dénomination
- NOVAPIERRE 1
- SIREN
- 425 103 017
- SIRET (siège)
- 425 103 017 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR11425103017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Paris 425 103 017
- Greffe
- Paris
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 768 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 novembre 1999
- Siège social
- 153 BD HAUSSMANN, 75008, PARIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de NOVAPIERRE 1
L'acquisition directe ou indirecte, y compris en l'état futur d'achèvement, et de la gestion d'un patrimoine immobilier locatif propre à assurer l'objectif de gestion de la société qui est de potentiellement distribuer un dividende soumis à la décision de l'assemblée générale des associés de la SCPI, l'acquisition et la gestion d'immeubles qu'elle fait construire exclusivement en vue de leur location.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de NOVAPIERRE 1
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2023 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2021 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2020 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2019 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · bilan A · déposé le 02 décembre 2025
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de NOVAPIERRE 1
INSEEBODACCMembre du conseil de surveillance
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2024
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2024
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 octobre 2023
Membre du conseil de surveillance
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mars 2019
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 septembre 2021
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 septembre 2021
SWANSTAR
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2024
PRIMONIAL CAPIMMO
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 août 2020
PRICEWATERHOUSECOOPER AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
PAREF GESTION
Gérant
STE NOUVELLE DE REALISATIONS TECHNIQUES
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2011
Anciens dirigeants (26)
Commissaire aux comptes suppléant · de mars 2019 à octobre 2024
Membre du conseil de surveillance · de septembre 2021 à octobre 2024
SCI DE L'ASNEE
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à octobre 2024
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à octobre 2024
des Hautes Terres 14 allée des Poiriers 54520 Laxou domaine
modification du Membre du conseil de surveillance SCI DE L'ASNEE représenté par , Tiessen Henri Adresse · de octobre 2022 à octobre 2023
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à octobre 2023
Membre du conseil de surveillance · de mars 2019 à septembre 2021
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à septembre 2021
AAAZ
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à septembre 2021
représenté par Dereli Ganim Faruk Adresse : 133 grande rue 69390 Vernaison APICIL EPARGNE
nomination du Membre du conseil de surveillance · de mars 2019 à août 2020
représenté par Blanc Fabrice Adresse : 21 rue Gracieuse 75005 Paris AAAZ
nomination du Membre du conseil de surveillance · de mars 2019 à août 2020
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à août 2020
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2019
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2019
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2019
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2019
Commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à mars 2019
Valois, Christophe, nomination du Membre du conseil de surveillance : SCI DE L'ASNEE représenté par Tiessen Anne-Sophie nom d'usage : Demaie Adresse : 116 rue Jacques Anquetil 54710 Ludres, nomination du Membre du conseil de surveillance : MESNIL FINANCE représenté par Maurin Gérard Adresse : 17 rue Mesnil 75116 Paris
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2016
TRIELLE, nomination du Membre du conseil de surveillance : Fauchon, Guy
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à novembre 2014
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à janvier 2011
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à janvier 2011
Dominique, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Boris, Etienne Paul,
modification du Commissaire aux comptes titulaire PRICEWATERHOUSECOOPER AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à janvier 2011
SCI CARNOT-CACHAN représentée par LEVY-LAMBERT, HUBERT
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à janvier 2011
bis rue Victor Schoelder 75014 Paris 11
modification du Gérant PAREF GESTION représentée par PAUZNER, Alexandre, Adresse · de juin 2008 à mai 2010
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mai 2010
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mai 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVAPIERRE 1
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
425 103 017 00041 · ouvert le 09 novembre 1999 · NAF 6820B
- 75002 PARISFermé
425 103 017 00017 · ouvert le 09 novembre 1999 · NAF 702A
- 75003 PARISFermé
425 103 017 00025 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 702A
- 75009 PARISFermé
425 103 017 00033 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVAPIERRE 1
INPI508 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOVAPIERRE 1
INPINOVAPIERRE 1 a déposé les comptes annuels de 7 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de NOVAPIERRE 1
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAPIERRE 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVAPIERRE 1. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00431
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/10960
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/00439
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 24/02612
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/55569
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/55570
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 12 janvier 2026 · N° 24/10960
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/54456
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/54453
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 mars 2025 · N° 25/00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/05684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 21 février 2025 · N° 24/11225
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 03 octobre 2024 · N° 22/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22-17.227
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 06 août 2024 · N° 24/00382
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 mai 2024 · N° 24/51257
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 02 mai 2024 · N° 19/05084
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 04 avril 2024 · N° 22/00148
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/01179
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVAPIERRE 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVAPIERRE 1
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
modification du Président et membre du conseil de surveillance Leonard De Juvigny, Jacques ; Membre du conseil de surveillance partant : SCI DE L'ASNEE ; Membre du conseil de surveillance partant : APICIL EPARGNE ; Membre du conseil de surveillance partant : Michel, Benoit ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Germain De Montauzan, Stéphane ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Wasse, Patrick ; nomination du Membre du conseil de surveillance : SWANSTAR représenté par Belgique 811372614 ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Morot, Patrice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Membre du conseil de surveillance partant : De Geloes D'elsoo, Bertrand ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Cabanis, Benoit
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Membre du conseil de surveillance partant : Tiessen, Henri ; modification du Membre du conseil de surveillance SCI DE L'ASNEE représenté par , Tiessen Henri Adresse : domaine des Hautes Terres 14 allée des Poiriers 54520 Laxou
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Salley, Evelyne ; Membre du conseil de surveillance partant : Lefevre, Christian ; Membre du conseil de surveillance partant : AAAZ ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Bonischot, Hervé ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Bouget, Yves ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Michel, Benoit
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Fauchon, Guy ; nomination du Membre du conseil de surveillance : PRIMONIAL CAPIMMO représenté par Frapet Grégory Adresse : 11 boulevard du Général Koenig 92200 Neuilly Sur Seine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Lipski, Stephane ; Membre du conseil de surveillance partant : Kunvari, Jacques ; Membre du conseil de surveillance partant : Poulhalec, Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance partant : MESNIL FINANCE ; nomination du Membre du conseil de surveillance : APICIL EPARGNE représenté par Dereli Ganim Faruk Adresse : 133 grande rue 69390 Vernaison ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Fischer, Bruno ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Lefevre, Christian ; nomination du Membre du conseil de surveillance : AAAZ représenté par Blanc Fabrice Adresse : 21 rue Gracieuse 75005 Paris ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Boris, Etienne ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Morot, Patrice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Président et membre du conseil de surveillance Leonard De Juvigny, Pierre, modification du Membre du conseil de surveillance Lipski, Stephane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Valois, Christophe, nomination du Membre du conseil de surveillance : SCI DE L'ASNEE représenté par Tiessen Anne-Sophie nom d'usage : Demaie Adresse : 116 rue Jacques Anquetil 54710 Ludres, nomination du Membre du conseil de surveillance : MESNIL FINANCE représenté par Maurin Gérard Adresse : 17 rue Mesnil 75116 Paris
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : TRIELLE, nomination du Membre du conseil de surveillance : Fauchon, Guy
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Membre du conseil de surveillance : Salley, Evelyne, nomination du Membre du conseil de surveillance : Tiessen, Henri
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Madar, Raoul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Membre du conseil de surveillance : De Geloes D'elsoo, Bertrand, nomination du Membre du conseil de surveillance : STE NOUVELLE DE REALISATIONS TECHNIQUES représentée par CHUPIN, Dominique, Adresse : 14 bis rue Thiers 35000 Rennes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Levy, Joseph Marc
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Commissaire aux comptes titulaire PRICEWATERHOUSECOOPER AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : Paul, Dominique, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Boris, Etienne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : SCI CARNOT-CACHAN (SCI) représentée par LEVY-LAMBERT, HUBERT, Adresse : Demeurant : 7 rue Bernard de Clairvaux 75003 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : TRIELLE représentée par LEVY LAMBERT, Hubert, Adresse : 7 rue Bernard de Clairvaux 75003 Paris
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Lafargue, Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Blet, Jean Francois
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Gérant PAREF GESTION représentée par PAUZNER, Alexandre, Adresse : 11 bis rue Victor Schoelder 75014 Paris
- création
Date d'effet : 12 novembre 1999
Marques déposées par NOVAPIERRE 1
INPINOVAPIERRE 1 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeNOVAPIERRE 1
N° 4508687 · Déposée le 17 décembre 2018 · Marque semi-figurative
Classes 35, 36 · valable jusqu’au 17 décembre 2028
- Marque expiréeNOVAPIERRE 1
N° 3181857 · Déposée le 30 août 2002 · Marque semi-figurative
Classes 35, 36, 38 · expirée le 30 août 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NOVAPIERRE 1
Quel est le numéro SIREN de NOVAPIERRE 1 ?
Le numéro SIREN de NOVAPIERRE 1 est 425 103 017. Le SIRET de son siège social est 425 103 017 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11425103017.
Qui dirige NOVAPIERRE 1 ?
NOVAPIERRE 1 est dirigée par PAREF GESTION, gérant. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVAPIERRE 1 ?
Le siège social de NOVAPIERRE 1 est situé 153 bd Haussmann, 75008 Paris.
NOVAPIERRE 1 est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVAPIERRE 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVAPIERRE 1 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAPIERRE 1.
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