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NOVAPLAN

Active
Siren384 370 441549960200 COMPIEGNECréée le 15 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVAPLAN est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 370 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Crs Guynemer, 60200 Compiegne. L'entreprise déclare le code NAF 748F comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVAPLAN

Dénomination
NOVAPLAN
SIREN
384 370 441
SIRET (siège)
384 370 441 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70384370441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 370 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
748F
Date de création
15 janvier 1992
Siège social
29 CRS GUYNEMER, 60200, COMPIEGNE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de NOVAPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAPLAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVAPLAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 60200 COMPIEGNESiègeFermé

    384 370 441 00014 · ouvert le 15 janvier 1992 · NAF 748F

  • 60800 CREPY-EN-VALOISFermé

    384 370 441 00022 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 748F

  • 60200 COMPIEGNEFermé

    384 370 441 00030 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 748F

Documents juridiques de NOVAPLAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 18 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 03 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de NOVAPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVAPLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAPLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1992

Questions fréquentes sur NOVAPLAN

Quel est le numéro SIREN de NOVAPLAN ?

Le numéro SIREN de NOVAPLAN est 384 370 441. Le SIRET de son siège social est 384 370 441 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70384370441.

Où se situe le siège social de NOVAPLAN ?

Le siège social de NOVAPLAN est situé 29 Crs Guynemer, 60200 Compiegne.

NOVAPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAPLAN.

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