NOVAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOVAR est une SCI immatriculée le 6 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 215 199. Elle est domiciliée zi Puits Gerard, 13105 Mimet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LUCIEN ORSINI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOVAR
INSEE- Dénomination
- NOVAR
- SIREN
- 492 215 199
- SIRET (siège)
- 492 215 199 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR59492215199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 215 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 octobre 2006
- Siège social
- ZI PUITS GERARD, 13105, MIMET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVAR
Acquisition et aménagement de tous terrains, mise en oeuvre de toute procédure de ZAC et son Amenament, cession de terrains ainsi amenages, achat et revente de tout immeuble bâti ou non bâti, éventuellement activité de marchands de biens
Finances de NOVAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVAR
INSEENORSINVEST
Autre
Depuis la création (06 octobre 2006) · 20 ans
Établissements de NOVAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13105 MIMETSiègeActif
492 215 199 00018 · ouvert le 03 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVAR
INPIComptes annuels de NOVAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVAR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/01121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 11 janvier 2024 · N° 21/01681
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 février 1998 · N° 96-11.861
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 décembre 1997 · N° 95-19.035
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 octobre 1991 · N° 88-19.897
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 2006
Questions fréquentes sur NOVAR
Quel est le numéro SIREN de NOVAR ?
Le numéro SIREN de NOVAR est 492 215 199. Le SIRET de son siège social est 492 215 199 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59492215199.
Qui dirige NOVAR ?
NOVAR est dirigée par LUCIEN ORSINI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVAR ?
Le siège social de NOVAR est situé zi Puits Gerard, 13105 Mimet.
NOVAR est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAR.
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