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NOVATECH INDUSTRIE

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Siren381 315 811SA03410 SAINT-VICTORCréée le 01 mars 1991

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 315 811, NOVATECH INDUSTRIE est une SA créée le 1er mars 1991. Elle est domiciliée Parc Mecatronic, 03410 Saint-Victor. L'entreprise déclare le code NAF 285C comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVATECH INDUSTRIE

Dénomination
NOVATECH INDUSTRIE
SIREN
381 315 811
SIRET (siège)
381 315 811 00020
N° TVA intracommunautaire
FR61381315811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 315 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
285C
Date de création
01 mars 1991
Siège social
PARC MECATRONIC, 03410, SAINT-VICTOR
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVATECH INDUSTRIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVATECH INDUSTRIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVATECH INDUSTRIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03410 SAINT-VICTORSiègeFermé

    381 315 811 00020 · ouvert le 20 décembre 1991 · NAF 285C

Documents juridiques de NOVATECH INDUSTRIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 1993

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1992

  • Acte

Conformité de NOVATECH INDUSTRIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATECH INDUSTRIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVATECH INDUSTRIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVATECH INDUSTRIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVATECH INDUSTRIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur NOVATECH INDUSTRIE

Quel est le numéro SIREN de NOVATECH INDUSTRIE ?

Le numéro SIREN de NOVATECH INDUSTRIE est 381 315 811. Le SIRET de son siège social est 381 315 811 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61381315811.

Où se situe le siège social de NOVATECH INDUSTRIE ?

Le siège social de NOVATECH INDUSTRIE est situé Parc Mecatronic, 03410 Saint-Victor.

NOVATECH INDUSTRIE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVATECH INDUSTRIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVATECH INDUSTRIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATECH INDUSTRIE.