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NOVBAT

Active
Siren533 863 809SCI16100 CognacCréée le 02 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

NOVBAT est une SCI immatriculée le 2 août 2011 sous le numéro SIREN 533 863 809. Elle est domiciliée 75 RUE de la Groie, 16100 Cognac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN BADR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVBAT

Dénomination
NOVBAT
SIREN
533 863 809
SIRET (siège)
533 863 809 00034
N° TVA intracommunautaire
FR92533863809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 863 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 août 2011
Siège social
75 RUE de la Groie, 16100, Cognac
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NOVBAT

Acquisition immobilière, gestion et administration desdits biens

Finances de NOVBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVBAT

JB

JULIEN BADR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 décembre 2014

Anciens dirigeants (1)

CA

Christophe Maurice Associé indéfiniment responsable : BERNARD Thierry Associé indéfiniment responsable : MANDIN Frédéric Luc Michel Associé indéfiniment responsable : HOLCOM Associé indéfiniment responsable : CARRARD Lionel Claude Simon Associé indéfiniment responsable : BONNET Julien AMARANT

Gérant associé indéfiniment responsable · de août 2011 à décembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVBAT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 16100 CognacSiègeActif

    533 863 809 00034 · ouvert le 18 décembre 2025 · NAF 6820B

  • 16100 CHATEAUBERNARDFermé

    533 863 809 00018 · ouvert le 05 juillet 2011 · NAF 6820B

  • 16130 SALLES D'ANGLESFermé

    533 863 809 00026 · ouvert le 05 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVBAT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de NOVBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVBAT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BADR Julien, Ragi

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BADR Julien, Ragi Gérant, Associé indéfiniment responsable : NAULLEAUD Damien, Michel

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-02 · Début d'activité : 2011-07-05

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2011

Questions fréquentes sur NOVBAT

Quel est le numéro SIREN de NOVBAT ?

Le numéro SIREN de NOVBAT est 533 863 809. Le SIRET de son siège social est 533 863 809 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92533863809.

Qui dirige NOVBAT ?

NOVBAT est dirigée par JULIEN BADR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de NOVBAT ?

Le siège social de NOVBAT est situé 75 RUE de la Groie, 16100 Cognac.

NOVBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVBAT.

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