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NOVE

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Siren341 946 580SARL01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYCréée le 01 août 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 946 580, NOVE est une SARL créée le 1er août 1987. Elle est domiciliée rue de la Schappe, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey. L'entreprise déclare le code NAF 921C comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVE

Dénomination
NOVE
SIREN
341 946 580
SIRET (siège)
341 946 580 00030
N° TVA intracommunautaire
FR53341946580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 946 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
921C
Date de création
01 août 1987
Siège social
RUE DE LA SCHAPPE, 01230, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de NOVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYSiègeFermé

    341 946 580 00030 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 921C

  • 69007 LYON 7EMEFermé

    341 946 580 00048 · ouvert le 20 avril 1995 · NAF 921C

Documents juridiques de NOVE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 1995

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1993

  • Acte

Conformité de NOVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1987

Questions fréquentes sur NOVE

Quel est le numéro SIREN de NOVE ?

Le numéro SIREN de NOVE est 341 946 580. Le SIRET de son siège social est 341 946 580 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53341946580.

Où se situe le siège social de NOVE ?

Le siège social de NOVE est situé rue de la Schappe, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey.

NOVE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVE.

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