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NOVEL BAT

Active
Siren400 984 407SARL97213 GROS MORNECréée le 03 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 984 407, NOVEL BAT est une SARL créée le 3 mai 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve QUA QUA Deux Terres GROS MORNE, 97213 Gros Morne. L'entreprise déclare le code NAF 452A comme activité principale. RALPH ANDRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVEL BAT

Dénomination
NOVEL BAT
SIREN
400 984 407
SIRET (siège)
400 984 407 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70400984407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 984 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
452A
Date de création
03 mai 1995
Siège social
QUA QUA Deux Terres GROS MORNE, 97213, GROS MORNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de NOVEL BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVEL BAT

RA

RALPH ANDRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mai 1995) · 31 ans

RA

RALPH ANDRE

Gérant

Depuis la création (03 mai 1995) · 31 ans

Établissements de NOVEL BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97213 GROS MORNESiègeFermé

    400 984 407 00017 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 452A

Documents juridiques de NOVEL BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de NOVEL BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVEL BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEL BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVEL BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVEL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVEL BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1995

Questions fréquentes sur NOVEL BAT

Quel est le numéro SIREN de NOVEL BAT ?

Le numéro SIREN de NOVEL BAT est 400 984 407. Le SIRET de son siège social est 400 984 407 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70400984407.

Qui dirige NOVEL BAT ?

NOVEL BAT est dirigée par RALPH ANDRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVEL BAT ?

Le siège social de NOVEL BAT est situé QUA QUA Deux Terres GROS MORNE, 97213 Gros Morne.

NOVEL BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVEL BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVEL BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEL BAT.

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